Contrats à terme hors bourse
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En quoi consistent les contrats à terme hors bourse |
Les contrats à terme hors bourse s'apparentent aux contrats à terme négociés en bourse, sauf que, plutôt que de se négocier en bourse, ils constituent des ententes bilatérales conclues de gré à gré entre deux parties en vue d'acheter et de vendre un titre désigné à une date future déterminée, à un prix déterminé, ou à un prix dont le mode de calcul est convenu, au moment de la conclusion du contrat.
Les contrats à terme hors bourse visent habituellement un montant ou une quantité déterminé d'actions et non une quantité de contrats standardisés comme les contrats à terme négociés en bourse.
Dans la plupart des cas, le contrat à terme hors bourse représente un certain nombre de titres sous-jacents constituant l'« unité de négociation » ou le « multiplicateur du contrat » qu'indiquent ses stipulations.
Souvent, un contrat à terme hors bourse représente 10 ou 100 actions. Par conséquent, le nombre de contrats et le multiplicateur déclarés seront de « 1 » et les 10 ou les 100 actions seront déclarées en tant que titres sous-jacents.
Le contrat à terme hors bourse peut être réglé en espèces ou par la livraison des titres sous-jacents.
Aux fins de la déclaration d'initié, les opérations sur contrats à terme négociés en bourse et hors bourse doivent faire l'objet d'une déclaration selon le territoire de compétence. Pour plus de détails, vous devriez demander l'avis d'un conseiller juridique qui exerce le droit des valeurs mobilières. |